Mentions Légales – Projet Mama

Dernière mise à jour : 23 février 2026

1. Informations Légales

Éditeur du site

Le site ProjetMama.fr est édité par :

Mélanie COULOMB – Projet Mama
Micro-entreprise / Auto-entrepreneur
SIRET : 514 286 798 00053
Non assujettie à la TVA (article 293 B du CGI)

Siège social : 32 rue de la forêt – 77250 Moret Loing et Orvanne

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :
MAIF – Assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validité

Contact :
Site web : https://projetmama.fr
Pour toute question, veuillez utiliser le formulaire de contact disponible sur le site ou le courriel : melanie[at]projetmama[point]fr

Directrice de la publication :
Mélanie COULOMB

Hébergeur du site

Le site ProjetMama.fr est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

2. Objet du Site

Le site ProjetMama.fr a pour objet de présenter les prestations et accompagnements proposés par Mélanie COULOMB dans le domaine du bien-être périnatal et familial, notamment :

Séances individuelles d’accompagnement (ex : Séance Déclic « Mama Étoile »)
Accompagnements personnalisés sur plusieurs mois (ex : Graine de Mama)
Ateliers, cercles de parole et webinaires en ligne
Prestations à domicile (Fontainebleau et environs, dans un rayon de 20 km maximum) : massages, réflexologie, rituels, soutien à l’allaitement et au sommeil, sophrologie, cuisine postnatale, naturopathie et micronutrition
Communication avec le futur bébé
Vente de bons cadeaux

Le site permet également la prise de rendez-vous en ligne et l’achat de prestations numériques et physiques.

3. Conditions d’Utilisation

Accès au site

L’accès au site ProjetMama.fr est gratuit. Tous les frais supportés pour accéder au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge exclusive de l’utilisateur.

Acceptation des conditions

L’utilisation du site ProjetMama.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont accessibles à tout moment sur le site et peuvent être modifiées à tout moment par Mélanie COULOMB.

Responsabilité

Mélanie COULOMB met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et vérifiées. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Le site ProjetMama.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Mélanie COULOMB n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

4. Politique de Remboursement et d’Annulation

Principe général : Exclusion du droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux prestations suivantes :

Prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur
Fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur

Par conséquent, aucun délai de rétractation ne s’applique aux produits numériques, formations, programmes ou rendez-vous individuels proposés sur ProjetMama.fr, dès lors que leur exécution commence immédiatement après validation de la commande.

Séances individuelles

Exemples : Séance Déclic « Mama Étoile » (90 €), séances de communication avec le futur bébé, consultations individuelles.

Conditions :

Pas de remboursement : Les séances individuelles ne sont pas remboursables une fois réservées et payées
Report possible : En cas d’empêchement, un report de la séance est possible sous réserve de prévenir au moins 48 heures à l’avance
Absence sans prévenir : En cas d’absence non signalée ou de signalement tardif (moins de 48h avant la séance), la séance sera considérée comme consommée et ne pourra être ni remboursée ni reportée

Prestations à domicile

Exemples : Massages, réflexologie, rituels, soutien à l’allaitement et au sommeil, sophrologie, cuisine postnatale, naturopathie/micronutrition dans la zone de Fontainebleau et environs (rayon de 20 km maximum).

Conditions :

Pas de remboursement : Les prestations à domicile ne sont pas remboursables une fois réservées et payées
Report possible : En cas d’empêchement, un report de la prestation est possible sous réserve de prévenir au moins 72 heures à l’avance
Absence sans prévenir : En cas d’absence non signalée ou de signalement tardif (moins de 72h avant la prestation), celle-ci sera considérée comme consommée et ne pourra être ni remboursée ni reportée

Accompagnements et forfaits

Exemples : Graine de Mama (1 mois à 199 € ou 3 mois à 597 €), programmes d’accompagnement sur plusieurs séances.

Conditions :

Possibilité d’arrêt en cours de route : Le client peut décider d’arrêter l’accompagnement à tout moment
Remboursement au prorata : En cas d’arrêt anticipé, un remboursement sera effectué au prorata de ce qui a été réellement consommé (nombre de séances/modules effectués par rapport au total)
Mode de remboursement : Le remboursement s’effectue sur le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat
Délai de traitement : Le remboursement sera traité sous 14 jours ouvrés après la demande

Calcul du remboursement :
Montant remboursé = Montant total payé – (Prix unitaire × Nombre de séances/modules consommés)

Ateliers, cercles et webinaires en ligne

Conditions :

Pas de remboursement une fois l’atelier, le cercle ou le webinaire commencé
Report ou remboursement possible uniquement si annulation avant le début de l’événement, sous réserve de prévenir au moins 24 heures à l’avance

Produits numériques, formations et contenus en ligne

Conditions :

Pas de remboursement dès lors que l’accès au contenu numérique a été fourni
Le téléchargement ou l’accès en ligne vaut exécution immédiate et renonciation expresse au droit de rétractation

Annulation par Projet Mama

En cas d’annulation d’une prestation à l’initiative de Mélanie COULOMB (pour raison de santé, cas de force majeure, etc.), le client sera intégralement remboursé ou une nouvelle date sera proposée, au choix du client.

5. Bons Cadeaux

Conditions générales

Les bons cadeaux proposés sur ProjetMama.fr sont soumis aux conditions suivantes :

Validité :

Durée de validité : 1 an à compter de la date d’achat
Au-delà de cette durée, Projet Mama se réserve le droit de ne pas honorer la prestation

Utilisation :

Les bons cadeaux peuvent être utilisés pour toutes les prestations proposées par Projet Mama
Selon le type de bon (valeur libre ou prestation spécifique), ils peuvent être utilisables en une ou plusieurs fois
Les bons cadeaux à valeur libre peuvent être utilisés en plusieurs fois ; le solde restant reste disponible dans la limite de la validité d’un an

Transférabilité :

Les bons cadeaux sont transférables : il est possible de changer le nom du bénéficiaire en contactant Projet Mama
Ils sont également échangeables contre une autre prestation de valeur équivalente

Report :

Le rendez-vous pris avec un bon cadeau peut être reporté dans les mêmes conditions que les prestations classiques

Non-remboursable :

Les bons cadeaux ne sont pas remboursables en argent
Ils ne peuvent donner lieu à un rendu de monnaie

Preuve d’achat :

Le bon cadeau doit être présenté (version papier ou électronique) lors de la prise de rendez-vous et de la réalisation de la prestation

6. Disclaimer Santé et Responsabilité

Nature des prestations

Projet Mama n’est pas un service de santé.

Les prestations proposées par Mélanie COULOMB (accompagnements, séances individuelles, ateliers, prestations de bien-être, sophrologie, naturopathie, micronutrition, etc.) sont des prestations de bien-être, de développement personnel et d’accompagnement non médical.

Complémentarité avec le suivi médical

Les prestations de Projet Mama sont complémentaires aux suivis médicaux classiques (gynécologue, sage-femme, médecin généraliste, pédiatre, etc.) et ne se substituent en aucun cas à un diagnostic, un traitement ou un suivi médical.

Il est de la responsabilité du client de consulter un professionnel de santé qualifié pour toute question ou problème de santé.

Absence de promesse médicale

Projet Mama ne formule aucune promesse médicale ni garantie de résultat, notamment en matière de :

Conception ou fertilité
Guérison de pathologies
Résolution de troubles médicaux

Les accompagnements proposés visent à soutenir le bien-être global, l’épanouissement personnel et l’accompagnement dans les transitions de vie (grossesse, maternité, parentalité).

Responsabilité du client

Le client reste pleinement responsable de ses choix en matière de santé, de bien-être et de suivi médical. Il s’engage à :

Informer Mélanie COULOMB de toute condition médicale particulière avant le début d’une prestation
Ne pas interrompre ou modifier un traitement médical sans l’avis de son médecin
Consulter un professionnel de santé en cas de doute ou de symptômes inquiétants

Respect des croyances

Mélanie COULOMB accorde un respect profond aux croyances, valeurs et choix de chaque personne accompagnée. Les prestations sont proposées dans un esprit d’ouverture, de bienveillance et de non-jugement.

Contre-indications

Certaines prestations peuvent présenter des contre-indications. Il appartient au client de s’assurer qu’il peut bénéficier de la prestation en toute sécurité et d’informer Mélanie COULOMB de toute condition particulière (grossesse, problème de santé, traitement en cours, etc.).

7. Médiation de la Consommation

Droit à la médiation

Conformément aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

Procédure de réclamation

En cas de différend ou de litige avec Projet Mama, nous vous invitons à nous contacter en priorité par écrit (via le formulaire de contact du site ou courriel : melanie[at]projetmama[point]fr) afin de tenter de trouver une solution amiable.

Si aucune solution amiable n’a pu être trouvée dans un délai raisonnable (30 jours), vous pouvez saisir le médiateur de la consommation compétent.

Adhésion à un service de médiation

Projet Mama est en cours d’adhésion à un service de médiation de la consommation agréé par la Commission d’Évaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation (CECMC).

Les coordonnées complètes du médiateur seront communiquées dès que l’adhésion sera finalisée.

Conditions de saisine du médiateur

Le recours à la médiation de la consommation est possible dans les conditions suivantes :

Le consommateur a préalablement tenté de résoudre le litige directement auprès de Projet Mama par une réclamation écrite
La demande n’est pas manifestement infondée ou abusive
Le litige n’a pas été précédemment examiné ou n’est pas en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal
Le consommateur a saisi le médiateur dans un délai maximum de 12 mois suivant sa réclamation écrite auprès de Projet Mama

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges

La Commission Européenne met à disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges accessible à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

8. Protection des Données Personnelles et Cookies (RGPD)

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site ProjetMama.fr est :
Mélanie COULOMB – Projet Mama
SIRET : 514 286 798 00053

Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site ProjetMama.fr, les données personnelles suivantes peuvent être collectées :

Nom, prénom
Adresse e-mail
Numéro de téléphone
Adresse postale (pour les prestations à domicile)
Informations de paiement (traitées par notre prestataire de paiement sécurisé Stripe)
Données de navigation (via cookies)

Finalités du traitement

Les données personnelles collectées sont utilisées pour :

La gestion des prises de rendez-vous et des commandes
L’exécution des prestations et accompagnements
L’envoi de la newsletter (avec consentement préalable)
L’amélioration de l’expérience utilisateur sur le site
Le respect des obligations légales et comptables

Base légale du traitement

Les traitements de données personnelles effectués par Projet Mama sont fondés sur :

L’exécution du contrat pour la gestion des prestations
Le consentement pour l’envoi de newsletters et l’utilisation de cookies non essentiels
L’intérêt légitime pour l’amélioration des services
L’obligation légale pour la conservation des données comptables

Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies :

Données de clients : pendant la durée de la relation commerciale et 3 ans après la dernière prestation
Données comptables : 10 ans conformément aux obligations légales
Consentement aux cookies : 13 mois maximum

Destinataires des données

Les données personnelles collectées peuvent être transmises aux sous-traitants suivants :

Stripe (avec option Klarna) : traitement des paiements en ligne
Mailerlite : gestion et envoi de la newsletter
Google Analytics : analyse d’audience du site
Facebook Pixel : publicité ciblée et mesure de performance
Hostinger : hébergement du site

Ces sous-traitants sont situés au sein de l’Union Européenne ou dans des pays disposant d’une décision d’adéquation de la Commission Européenne, ou ont mis en place des garanties appropriées pour protéger vos données.

Cookies

Le site ProjetMama.fr utilise des cookies et technologies similaires pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic.

Types de cookies utilisés :

Cookies essentiels : Nécessaires au bon fonctionnement du site (gestion de session, sécurité)
Cookies analytiques : Google Analytics pour mesurer l’audience et le comportement des visiteurs
Cookies publicitaires : Facebook Pixel pour la publicité ciblée et le suivi des conversions

Consentement et gestion des cookies :

Un consentement explicite est requis avant l’activation des cookies non essentiels (analytiques et publicitaires)
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en modifiant vos préférences via le bandeau de gestion des cookies présent sur le site
Le refus de certains cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site

Durée de conservation du consentement : 13 mois maximum

Paramétrage du navigateur :
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Toutefois, cela peut entraîner une dégradation de l’expérience de navigation.

Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en obtenir une copie
Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes
Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») : obtenir l’effacement de vos données dans certaines conditions
Droit à la limitation du traitement : obtenir la limitation du traitement de vos données dans certaines circonstances
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé
Droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des raisons tenant à votre situation particulière
Droit de retirer votre consentement : pour les traitements fondés sur le consentement (newsletter, cookies)
Droit de définir des directives post-mortem : définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données après votre décès

Exercice des droits

Pour exercer vos droits, vous pouvez :

Utiliser le formulaire de contact disponible sur le site ProjetMama.fr ou écrire à melanie[at]projetmama[point]fr

Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois maximum à compter de la réception de votre demande.

Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) :

CNIL
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
Téléphone : 01 53 73 22 22
Site web : https://www.cnil.fr

9. Propriété Intellectuelle

Droits d’auteur

L’ensemble des éléments présents sur le site ProjetMama.fr (textes, images, photographies, illustrations, vidéos, logos, graphismes, méthodes, concepts, arborescence, mise en page, structure, design, etc.) est la propriété exclusive de Mélanie COULOMB – Projet Mama ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment par le Code de la propriété intellectuelle français.

Utilisation interdite

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Mélanie COULOMB.

Sont notamment interdits :

La copie, la reproduction ou la représentation des contenus du site sur tout support
La modification, la traduction ou l’adaptation des contenus
L’utilisation des contenus à des fins commerciales ou publicitaires
L’extraction ou la réutilisation de bases de données

Exceptions

Seule l’utilisation pour un usage strictement personnel et privé dans un cadre familial est autorisée, à l’exclusion de toute utilisation à des fins commerciales ou publiques.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le site ProjetMama.fr est autorisée sous réserve :

Que les liens pointent uniquement vers la page d’accueil du site
Qu’ils ne créent pas de confusion sur l’origine ou la nature des services
Qu’ils ne portent pas atteinte à l’image de Projet Mama

Sanctions

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Droit applicable

Les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français.

Langue

Les présentes mentions légales sont rédigées en langue française. En cas de traduction, seule la version française fait foi.

Résolution amiable des litiges

En cas de litige, nous vous encourageons à nous contacter en priorité afin de rechercher une solution amiable melanie[at]projetmama[point]fr)

Conformément à l’article 7 ci-dessus, vous pouvez également recourir à la médiation de la consommation.

Juridiction compétente

En cas d’échec de la résolution amiable ou de la médiation, tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales et conditions générales sera soumis aux tribunaux compétents selon les règles de droit commun :

Pour les consommateurs : les tribunaux du lieu où demeure le défendeur ou, au choix du consommateur, ceux du lieu de livraison effective ou du lieu de l’exécution de la prestation de services
Pour les professionnels : les tribunaux du ressort du domicile du défendeur ou du lieu d’exécution du contrat

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, à l’utilisation du site, à vos données personnelles ou à nos prestations, n’hésitez pas à nous contacter via le formulaire de contact disponible sur le site ProjetMama.fr. Ou à melanie[at]projetmama[point]fr

32 rue de la forêt

77250 Moret Loing et Orvanne